Editeur et rédacteur du site :
Mairie de Châteauneuf 5 Rue Rivaudeau 85710 CHATEAUNEUF www.chateauneuf-vendee.fr Tel : 02 51 68 19 04
|
Conception et réalisation :
Anthony Baril Graphiste indépendant 219 rue des 4 roues, Poitiers www.mangogo.com 06 43 34 19 39
|
Hébergement :
Site hébergé par OVH.COM |
____________________________________________________________________________________________________
Droits d’auteur
|
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de la Commune de Châteauneuf, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste. |
____________________________________________________________________________________________________ Responsabilité
|
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La Commune de Châteauneuf ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis. |
____________________________________________________________________________________________________ Protection des données personnelles
|
conformément aux recommandations de la CNIL ( Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation .
|
Vous pouvez l’exercer soit en écrivant à :
M. Le Maire Mairie de Châteauneuf 5 Rue Rivaudeau 85710 CHATEAUNEUF |
Soit en adressant un e-mail à :
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
|
|